AC ! Réseau - Agir contre le chômage et la précarité
Accueil du site > RSA Revenu de Solidarité Active > Le RSA, les aides sociales et les droits connexes aux minima sociaux : le (...)

Le RSA, les aides sociales et les droits connexes aux minima sociaux : le flou et la précarité

samedi 28 juillet 2007, par *, AC ! Trappes

Ce n’est pas dans les discours de Martin Hirsch que l’on voit le mieux se dessiner le RSA (revenu de solidarité active), mais dans le détail des textes de loi et des premières expérimentations. Un amendement adopté par la Sénat vient ajouter une dose de flou et de précarité dans le futur dispositif.

Le problème des droits connexes

Les droits connexes, ce sont des droits liés à un statut, soit sur tout le territoire : exonération de la redevance télé, de la taxe d’habitation, CMU-complémentaire ; soit localement, comme les éventuelles réductions régionales ou communales dans les transports en commun, des tarifs particuliers pour la cantine...

La perte, plus ou moins rapide, de ces droits connexes, explique en partie (avec le faible niveau de salaire, le temps partiel et les emplois précaires) le manque d’intérêt de nombreux précaires percevant des minima sociaux à reprendre un petit boulot.

La grammaire à la rescousse des parlementaires

Tel qu’il est présenté dans la loi sur le travail et le pouvoir d’achat, adoptée par l’assemblée nationale et discutée au sénat, le RSA (revenu de solidarité active) doit compléter les ressources des "bénéficiaires" jusqu’à un seuil qui n’est pas encore fixé. Dans l’Eure, qui expérimente déjà le dispositif, le seuil se situe au maximum à 25% au dessus du seuil de pauvreté (lui-même défini à 60% du revenu médian en France).
Pour calculer les ressources des précaires dans le dispositif RSA de l’Eure(et donc savoir quelle somme ils doivent recevoir), il n’est tenu compte pour l’instant que des revenus du travail, des prestations familiales et des allocations logement.

La commission des affaires sociales du sénat a déposé un amendement demandant qu’on tienne "compte des prestations et aides locales ou extralégales à caractère individuel recensées par chaque département et, dans la mesure du possible, de l’ensemble des droits et aides qui sont accordés aux bénéficiaires du revenu de solidarité active."
Un amendement similaire avait été déposé à l’Assemblée nationale, et rejeté par le gouvernement, qui souhaite réformer ultérieurement le système des droits connexes.

L’amendement adopté par le Sénat laisse la porte ouverte sans imposer d’obligation : «  Le revenu de solidarité active peut tenir compte des prestations et aides locales ou extralégales à caractère individuel recensées par chaque département et, dans la mesure du possible, de l’ensemble des droits et aides qui sont accordés aux bénéficiaires du revenu de solidarité active.  »

La seule garantie du RSA, c’est le flou et la précarité

Cela montre bien à quel point l’objectif affiché du RSA, augmenter les ressources d’allocataires de minima sociaux qui reprennent un emploi et les sortir de la pauvreté, ne correspond guère à ce qui va se mettre en place.
Plus on inclut d’aides et de prestations dans la colonne "ressources du bénéficiaire", moins on lui versera d’argent au titre du complément RSA.

Cela montre une nouvelle fois à quel point le RSA va détruire des droits collectifs, la possibilité de s’informer et de se défendre pour les précaires. Selon les Conseils Généraux, on tiendra compte, ou non, de telle aide de la mairie pour payer la cantine, ou d’une aide financière exceptionnelle. Le montant du complément RSA pourra varier d’un mois à l’autre. Qui pourrait, seul, s’y retrouver ou faire valoir ses droits ?

Encore une fois, les expériences des précaires qui ont signé un contrat d’avenir est éclairante. Ceux-ci gardent les droits connexes associés à l’allocation qu’ils percevaient auparavant. D’une, ces personnes n’avaient pas plus d’argent à la fin du mois, et pas moins de problèmes (de logement, de garde d’enfant, de déplacements...), de deux, il a souvent fallu se battre pour faire respecter cette disposition. Voir par exemple l’article Contrat d’avenir : les précaires rétablis dans leurs droits

54 Messages de forum

  • Le décret sur le RSA doit prévoir un maintien des "droits connexes" pour les contrats d’avenir et contrats d’insertion RMA.

    Par contre, dans les autres cas, les droits connexes ne seraient maintenus que tant que les ressources sont inférieures au RMI. Lorsqu’elles dépasseront ce montant, les droits connexes seraient supprimés au bout de 4 mois (sortie du dispositif RMI).

    Répondre à ce message

  • je viens de reprendre une activitée depuis le 04 février dernier a temps plein en contrat saisonnier pour un salaire mensuel de 946 euros net. qui se termineras le 30 septembre prochain ,ma situation de Rmiste prendra fin le 31 mars. l’hors de la signature de mon contrat jai été repris par le système du rsa, et je ne c’est toujours pas qui ? est charger de me verser le complément de salaire , de quel montant pourrais je prétendre en fonction de la composition de la famille , j’ai 5 enfants a charge et ce sont les seuls revenus d’activitées que nous percevons , devrais je toucher un rappel ? sur la période d’activitée du mois de février.je n’arrive toujours pas a y voir plus clair , je n’est plus de nouvelles, si quelqu’un pouvais m’apporter quelques réponses , merci a tous

    Répondre à ce message

    • Bonjour,

      Le RSA est un dispositif modulable selon les départements et c’est bien là le problème quand il s’agit de connaitre ses droits au cumul. Aussi la première question, c’est de quel département êtes vous ?
      En tout cas le dispositif de cumul aurait du s’appliquer dès début mars, il y a manifestement un problème.

      Vous pouvez aussi nous contacter par mail privé à l’adresse suivante ac@ac-reseau.org

      Nadia AC ! Paris

      Répondre à ce message

      • bonjour et merci nadya pour ta réponse ,pour répondre a ta question ,je suis basé dans le département de l’oise le 60 , je me suis rendu auprès de la caf de ma commune ,pour me répondre le plus simplement du monde que mon dossier était a jour , ils ne sont même pas capable de me donner plus de détails et ne sont pas fichus de me dire qui est l’organisme qui doit me verser cette allocation ,je me demande parfois a quoi il servent,et je suis persuadé d’une chose ,mon épouse percoit l’aah ,et la caf vas encore se permettre une nouvelle fois de jouer avec cette allocation qui n’est pas un revenu , que doit’ont faire ? arreter de travailler et rester au RMI pour etre sur d’avoir au moins un revenu ou il n’aurons aucuns calculs a faire ,ou est notre avantage il donne d’un coter pour reprendre de l’autre , de quoi y perdre son latin ,voila si tu peu men dire un peu plus,a bientot

        Répondre à ce message

        • Bonsoir Monsieur,
          Votre message m’a assez interpellé car malheureusement, beaucoup de monde disent que la France est un pays qui soit disant nous aide beaucoup dans la précarité mais encore une fois, je m’aperçois que c’est bel et bien le contraire !!! Mon conjoint est âgé de 54 ans et malheureusement ses genous ont lachés ; il s’est donc fait opérer le 15 janvier 2008 du genou droit et à présent, il est atteint d’une algodistrophie (en gros une énorme inflammation musculaire et osseuse) donc à ce jour il ne peut plus travailler et la sécurité sociale ne lui verse plus un seul centime car il n’a pas cumulé assez d’heuresen tant que salarié ’auparavent il était à son compte). De plus il se retrouve en litige avec son dernier employeur ne veut pas le licencier !!! On a donc pris les devant en ayant rencontré un médecin de la médecine du travail et là heureusement, ce médecin a très bien estimé l’importance de son handicap ; il va donc être licencié dans très peu de temps mais il faut quand même savoir que depuis le 20 février 2008 nous vivons avec mon seul revenu qui s’élève à 430 euros par mois avec un loyer de 515 euros par mois, donc c’est payé notre loyer ou manger !!! Voilà un peu le résumé de notre vie. Si vous désirez répondre à mon msg, n’hésitez surtout pas. Au revoir.

          Répondre à ce message

      • bonjour ,j’ai repris une activitée récemment je perçoit comme salaire mensuel 946 euros ,nous bénéficions du rmi couple soit 745 euros pour mr ,mme et 5 enfants.madame n’exerce plus d’activitée ayant été reconnue innapte au travail par la cotoreph.elle percoit une allocation de 628.10 euros et un complément de rmi de 116.90 euros soit l’équivalent du rmi 745 euros ,que deviens donc la part du rmi de mr et des 5 enfants ?? est-ce normal que l’on suprime le rmi pour donner l’aah ?? Alors je me demande ce qui vas se passer quand je vais bénéficier du RSA , je suis persuadé que l’ont vas supprimé l’aah de madame , j’aimerais savoir qui pourrais me donner une réponse sur le montant du rsa que je devrais percevoir ,en fonction des chiffres que je viens de communiquer ,je suis du departement de l’oise ( le 60 ) les services de la caf ne sont meme pas capable de me donner les informations concernant le calcul ,merci a tous de votre aide

        Répondre à ce message

  • Bonjour, je suis en fin de droit et les assedics m’avaient dis qu’ils m’enverraient un dossier pour le RSA et au lieu de cela je me retrouve avec un dossier pour l’Ass a laquelle je n’ai pas droit car je travaillais a l’etranger et les assedics le savent bien.visiblement le but est de faire trainer le dossier pour le RSA.Est ce legal ?pourtant il était clairement ecrit dans mon dossier que j’allais recevoir un dossier pour le RSA et non l’ASS.

    Répondre à ce message

  • bonjour je suis handicape et je touche l’aah ,j’ai 4 enfant et mon mari travaille a taux plein mais la moyenne des deux revenu n’est vraiment pas genial .va t on toucher le rsa

    Répondre à ce message

    • Bonjour,

      Si cet article s’appelle " Le Flou et la Précarité", ce n’est pas pour rien. Il n’y a pas UN Rsa, comme il y avait UN Rmi, avec des plafonds de ressources nationaux.

      Pour l’instant, les décrets ne sont pas parus, mais la loi cadre donne le pouvoir à chaque département de comptabiliser ou non dans les revenus pris en compte, les aides en nature ( par exemple garde d’enfants en crèche, aide à l’EDF, abonnements sociaux divers et variés ....).

      D’autre part le décret train de vie des allocataires de minima sociaux va permettre aux départements qui le souhaitent de prendre en compte vos maigres économies, le fait que vous êtes propriétaire d’une maison ou d’une voiture neuve, pour l’accès au RSA.

      Quant à la possibilité de cumuler salaire et allocation dans un même foyer, c’est pareil, tout est départementalisé voire communalisé.

      Bref, inutile d’espérer se raccrocher à un quelconque droit universel, c’est foutu ! Reste la lutte collective, point barre.

      Répondre à ce message

      • Le RSA 17 février 2009 19:03, par yan

        Compte tenu du vote de la nouvelle loi, il ne sera plus possible de déroger à ces dispositions à partir du 1er juin 2009. L’application du RSA sera uniforme sur tout le territoire.

        Si des personnes bénéficient du RSA suivant des dispositions départementales, elles pourront continuer à en bénéficier jusqu’au 31 mai 2010 si elles sont plus favorables.

        En cas de reprise d’activité avant le 1er juin 2009, il est prévu le maintien de la prime pour l’emploi (1000 €) et du dispositif de la prime forfaitaire mensuelle d’intéressement.

        Les dérogations restantes sont celles qui existent déjà pour le RMI : elles permettront d’ouvrir le droit au RSA à des personnes qui ne remplissent pas les conditions (non-salariés ou étudiants).

        Répondre à ce message

    • Le RSA ne concerne pas les bénéficiaires de l’AAH : c’est le cas actuellement (dispositif expérimental dans 34 départements) ce sera le cas en juin avec le nouveau dispositif légal. Il concerne bénéficiaires du RMI et de l’API.

      Répondre à ce message

    • Le RSA 17 février 2009 18:48, par yan

      L’AAH ne permet pas, en soi, d’avoir le droit au RSA. Mais on pourra avoir le RSA si le revenu est inférieur à un montant. Dans un rapport parlementaire, je lis "pour un couple ayant de 1 à 3 enfants, le montant du revenu garanti peut atteindre de 1,7 à 1,8 fois le SMIC." Je pense que salaire à taux plein, plus AAH et prestations familiales, le total est au-dessus.

      Répondre à ce message

  • bonjour j’aurai voulu savoir une personne reprend une activiter professonnielle le 1 avril 2009 en sachant que le rsa rentre en vigeur le 1 juin 2009 a t-il droit a la prime de 1000euro et la prime fofaitaire merci de votre réponse

    Répondre à ce message

    • Le RSA 1er avril 2009 01:02, par yan

      La prime de 1000 € est due s’il s’agit d’un CDI ou d’un CDD de 6 ? mois. Pour la prime mensuelle, je vais vérifier.

      Répondre à ce message

    • Ainsi, les bénéficiaires du RMI et de I’API ayant repris une activité professionnelle ou un stage de formation rémunéré dans les mois précédant le 1er juin 2009, date d’entrée en vigueur de la
      loi, peuvent continuer à percevoir les primes forfaitaires mensuelles d’intéressement afférentes
      à ces prestations pendant la période prévue par les textes aujourd’hui en vigueur (soit 9 mois
      à partir du 4e mois de la prise ou de la reprise d’activité). II en résulte toutefois que, pendant cette
      période, ils ne peuvent bénéficier du RSA (art. 31, II de la loi). De la même façon, les bénéficiaires
      du RMI et de 1’API qui débutent ou reprennent une activité professionnelle avant le le 1er juin 2009 peuvent bénéficier de la prime de retour à l’emploi à laquelle ils ont droit en vertu de l’article L. 5133-1
      du code du travail actuellement en vigueur (art. 31, III de la loi).

      Extrait du dossier des ASH sur le RSA - 2e partie.
      C’est donc la solution la plus favorable qui s’applique.

      Répondre à ce message

  • Les joies du RSA 1er avril 2009 06:50, par rolo

    Avec la création du RSA, les aides et prestations attribuées aux bénéficiaires du RMI en fonction de leur statut seront dépourvues de base juridique. Il ne sera juridiquement plus possible de maintenir ces droits puisqu’il n’y aura plus de RMI. Source : toutsurlersa.fr

    Voilà, cela donne un avant-gout des joies du RSA : Le but étant la suppression ou diminution de tous les droits annexes du RMI (logement, EDF, téléphone, solidarité transport, CMU-C, impôts locaux...) Et puisque le RSA sera la plupart du temps une ressource plus élevée que le RMI car on sera obligé de faire au moins un petit temps partiel, on dépassera de peu tous les barèmes qui donnaient droit à ces prestations supplémentaires.
    Voir aussi le coup de gueule de patrickdu49

    Répondre à ce message

  • Bonjour, je suis du Vaucluse plus précisemment d’avignon, je suis étudiante depuis Septembre 2008 à la FAC d’avignon et boursière, mais en juin ,je ne renouvelle pas mon inscription pour la prochaine année universitaire. Donc, je vais me retrouver sans activité à partir de fin juin et donc sans ressources avec un enfant à charge âgé de six ans et je suis seule. Est ce que je peux faire une demande de RSA ? Je suis perdue et trés inquiète de me retrouver sans ressources mensuelles.

    Merçi d’avance.

    Répondre à ce message

    • Le RSA personne isolée 6 mai 2009 19:50, par yan

      oui, vous pouvez faire une demande dès juin 2009.

      Les personnes, en situation d’isolement et, enceintes ou ayant à charge au moins un enfant au sens du rSa sont intégrées dans une catégorie spécifique. Article L.262-9 CASF

      L’appartenance à cette catégorie permet d’ouvrir droit au rSa à ces mêmes personnes en dérogeant partiellement ou totalement à un certain nombre de conditions administratives générales . Le rSa peut ainsi être ouvert, en cas d’appartenance à cette catégorie :

      - aux étudiants, stagiaires non rémunérés,
      - aux personnes en congé parental, sans solde, sabbatique ou en disponibilité,
      - aux personnes non titulaires d’un titre de séjour de 5 ans autorisant à travailler (dans ce cas, le demandeur ne doit disposer que des titres prévus à l’article L. 512-2 du Code de la sécurité sociale) ;

      Répondre à ce message

      • Le RSA personne isolée 12 juillet 2009 22:30, par eve denis

        jene percois aucune indemnite .je suis en instance de divorce .je vis seule comment fairec pour survivre apres avoir travaille 15ans a l usine et 25ansn amon compte puis 7mois de salariee sept mois de chomage et plus rien je suis desperee.je trouve cela inadmissible merci de vos conseils .

        Répondre à ce message

  • bonjour mon mari percoit l’aah et moi je n’ai aucun revenu ai je le droit au RSA ?

    Répondre à ce message

  • J’envisage de faire une demande de RSA, mon ex conjoint également, séparés depuis peu nous avons choisit, puisque nous nous entendons très bien malgré cette séparation, de pratiquer une garde alternée et de se partager les frais équitablement concernant notre enfant, nous ne souhaitons pas "engager d’action" quelconque ou décider d’une garde principale, pas question non plus de pension alimentaire ou autre.
    Hors à la lecture des formulaires de demande il semble presque obligatoire de faire ce genre de démarche sauf cas de dispense.
    Est-ce que le fait de pratiquer une garde alternée, donc équitable est une raison valable à leurs yeux pour être dispensé ou serons-nous obligé de nous user dans ces démarches, au risque de nous déchirer, pour espérer percevoir nos droits ?
    Je n’ose même pas retourner le formulaire à la caf alors que je n’ai pas le moindre revenu depuis 6 mois (les assedics non plus ne me facilitent pas les choses..) de peur d’être plus embêtée qu’autre chose par toutes ces débilitées administratives.

    En vous remerciant par avance pour vos lumières.
    Merci également aux concepteurs de ce site et de ces initiatives, il est rassurant, apaisant même, de voir qu’il existe encore une forme d’écoute et de solidarité quand on se retrouve seule face au rouleau compresseur de l’administration française.

    Répondre à ce message

  • bonjour je vient de me declarer car jetait dehaort et jai fait cela pour pas me faire couper rsa et je voudraie savoir si jai droid a des aide car personne veux maider et je suis dans une situation tres difisille donc si ses posible que on mexplique si jai droit a des aide et de plus je suis endeter jusque au cou ps merci une reponse de votre par merci

    Répondre à ce message

  • le rsa ces pas une aide ces placé la france sous intravéneuse vu que l’etat francais ne ve pas reconnaitre son échec on donne un pe ’argent pour évité des révolte qui donne du travail et des vrai salaires et surtout que sois pu tjr les meme qui croque dans le gateaux il on tous des solution droite ou gauche mais bizarement rien ne change tout leur blabla ces que dla chimère pour endormir la populas

    Répondre à ce message

Répondre à cet article